du Québec
au banc des accusés !
PAR SUBPOENAS, J'AI ASSIGNÉ TRENTE MÉDECINS, UN TECHNOLOGUE ET UN
OFFICIER D'HÔPITAL. LA MAJORITÉ DES INTERVENANTS ÉTAIENT DES ARTISANS DONT
LA MISSION ÉTAIT DE CONSTRUIRE UN MUR HONTEUX ET SCANDALEUX, ENTRE LE SYSTÈME EN
PLACE ET LES DROITS ET LIBERTÉS :DES DEMANDEURS. FACE AUX CONTRADICTIONS
LÉGENDAIRES DU CORPS MÉDICAL, FAUT ÊTRE AFFREUSEMENT DIMINUÉ QUE DE SOUTENIR LE
CONTRAIRE, ET C'EST PROMOUVOIR L'ANARCHIE!
LE JUGE CLAUDE GUÉRIN J.C.S. DIT CECI: " JE SUIS ASSEZ SURPRIS QUE L'ON
NE DEMANDE PAS L'APPORT DE LA SCIENCE! QUAND EST-CE QU'ON VA FAIRE UN
SCAN, SI ON NE LE FAIT PAS DANS CE CAS LÀ? ". JE DIS AU JUGE: SI, DR. LUC
ARCHAMBAULT AVAIT VU LA TUMEUR, IL N'AURAIT PAS COMMIS DE FAUTE, C'EST ÇA!
IL RÉPOND; " BIEN OUI, C'EST ÇA ". IL NE RETIENT PAS SA RESPONSABILITÉ NI
CELLE DU DR. COLETTE ALBERT-GRAVEL QUI DEMEURE LA PREMIÈRE RESPONSABLE DE SA
PATIENTE EN TANT QUE MÉDECIN TRAITANT. IL ACCUSE LES DEMANDEURS DE SE
VENGER! POUR LUI, IL N'ÉTAIT PAS NÉCESSAIRE DE DÉMONTRER CE QU'IL AVANÇAIT
NI MÊME DE CONVAINCRE LES GENS; IL SUFFISAIT DE SEMER UN DOUTE ET CEUX-CI SE
DIRONT: IL N'Y A PAS DE FUMÉE SANS FEU ET ÇA MARCHE À TOUT COUP! ERREUR,
PAR LES NOTES DU PROCÈS, LE LECTEUR VERRA QU'IL N'Y A PAS EU JUSTICE NI
APPARENCE DE JUSTICE DE RENDU DANS CE DOSSIER PERCUTANT! ALORS?
LE JUGE A VOULU ENTRAÎNER LES GENS DANS UN RAISONNEMENT AUTRE QUE CELUI
QU'ILS AURAIENT EMPRUNTÉS ET IL EST INCAPABLE DE PROUVER SES PRÉTENTIONS.
LES DEMANDEURS ONT ÉTABLI PAR DES TÉMOIGNAGES D'EXPERTS ET DES ÉCRITS
D'AUTORITÉS EN LA MATIÈRE QUELLES SONT LES DONNÉES DE LA SCIENCE MÉDICALE
ACTUELLE. LE JUGE ME DIT: " LE COMA, VOUS L'AVEZ ÉTABLI, ÇA ÉTÉ PROUVÉ, À
DATE, VOUS L'AVEZ ÉTABLI, QU'EST-CE QUE QUE VOUS VOULEZ PROUVER PLUS QUE ÇA
". EN DÉCEMBRE '88, APRÈS AVOIR REJETÉ LA REQUÊTE DU DR. ALBAN PERRIER,
DIRECTEUR DES SERVICES PROFESSIONNELS DE LA CITE DE LA SANTÉ, LEQUEL,
VOULAIT CHANGER LE TERME COMA PROFOND ;EN '89, DANS SON JUGEMENT IL SE CONTREDIT
ET NIE L'ÉTAT DE COMA!
IL ÉTAIT INADMISSIBLE D'ATTENDRE LE COMA AVANT DE PRESCRIRE UN R/X SCAN;
LA VIE HUMAINE VAUT ELLE LE COÛT DU DIT EXAMEN AVANT COMA AU QUÉBEC ? LES
DÉFENDEURS ONT ADMIS CECI: " QUE LA PRÉSOMPTION DE FAUTE S'APPLIQUE QUAND ON NE
CONNAÎT PAS LA CAUSE DU DOMMAGE, LINCIDENT SIGNE UNE NÉGLIGENCE EN SOI ".
MÊME SI C'EST LE CAS ICI, LE JUGE S'EST FERME LES YEUX SUR DES FAITS
TROUBLANTS, LA COUR D'APPEL EN A FAIT AUTANT ! POURTANT. LES FAITS SONT PLUS
TÊTUS QUE LES INTERPRÉTATIONS ! VOILÀ POURQUOI J'AI TIRE LA MOELLE DES
FAITS POUR EN COMPOSER CE TRAITÉ AFIN DE SENSIBILISER LE PEUPLE, LEQUEL,
DEMEURERA TOUJOURS LE TRIBUNAL DE DERNIÈRE INSTANCE DANS UNE SOCIÉTÉ
DÉMOCRATIQUE.
À CERTAINS ÉGARDS ON SE RETROUVERAIT PLUS PRÈS DE LA RÉALITÉ VÉCUE PAR
LES MÉDECINS D'AUTREFOIS, DU DÉBUT; CEUX DE LA PREMIÈRE SÈVE, DE LA PLUS PURE
VÉRITÉ QUI CONSISTAIT VÉRITABLEMENT EN UNE VOCATION FACE À LA PRATIQUE
MÉDICALE. COMME ÇA CHANGÉ !
LE JUGE CLAUDE GUÉRIN S'EST CACHÉ DERRIÈRE SES RESPONSABILITÉS, QU'IL SE SOUVIENNE QUE LES INJURES SONT LES RAISONS DE CEUX QUI ONT TORT.
Par: Paul-Émile Brouillard T.Sc.A.
LE CORPS MÉDICAL DU QUÉBEC AU BANC DES ACCUSÉS!
LETTRE CIRCULAIRE POUR CONTRER LA FAUSSE PUBLICITÉ FAITE DANS LES
JOURNAUX!
MÉDECINS IMPLIQUÉS: Drs. Colette Albert-Gravel généraliste; Luc Archambault neurologue; Gérard Bessette et Marcel Lemay radiologistes; Pierre Laflamme ophtalmologiste et l'Hôpital Notre-Dame de Montréal.

PHOTO du Dr. Colette Albert-Gravel, MÉDECIN traitant, LÉGALEMENT, elle demeure la première responsable de sa patiente, mon épouse. Si c'est comme dans notre cas, voici sa MÉTHODE de procéder: Dès la première consultation elle ne référera pas à vos antécédents MÉDICAUX, elle monte son dossier elle-même. Elle me dit être SURPRISE que le neurologue n'ait pas demandé de SCAN en ajoutant qu'on demande un SCAN seulement dans des CAS graves car ça coûte cher et il y a des coûts pour la Province! Rendu au PROCÈS, sous SERMENT, par ses mensonges, ses faux témoignages, ses parjures et ses faux serments elle est venue NIER ce FAIT capital! Elle a même ADMIS que les SYMPTÔMES de TUMEUR cérébrale existaient avec intensité 3 ANS avant l'opération; le juge Claude Guérin JCS NIE le COMA, il déforme les FAITS, même si Dr. Gravel avait ADMIS le COMA; comme des MOUTONS NOIRS, les JUGES de la cour d'appel déclarent que les PRÉSOMPTIONS de FAITS ne s'appliquent pas et la Cour suprême du Canada ne peut rien faire, c'est aberrant
PHOTO: du SCAN de la TUMEUR cérébrale, grosseur d'une ORANGE, que portait mon
épouse depuis 15 ANS; elle a perdu 1/2 de son champ visuel; elle est tombée
dans le COMA; elle a fait 2 embolies pulmonaires, 2 thrombophlébites et des
crises d'épilepsies répétées; traitement au laser pour le vitré de l'oeil et
l'ablation d'une 2ième TUMEUR et d'un sein etc.
NOTE: En 1985, le Dr. Alban Perrier omnipraticien, ÉCRIT au dossier MÉDICAL de mon épouse. "COMA PROFOND"; en 1989, au PROCÈS, il a NIE ce FAIT capital; il demeurera un MÉDECIN ignoble et malhonnête face aux DROITS des citoyens!
LES CITOYENS SONT LIBRES DE LES CONSULTER, CEPENDANT, J'AI LE DEVOIR DE LES INFORMER SUR LES RISQUES QU'ILS COURENT!
PRÉCISIONS: En vertu du 7ième. commandement qui stipule: Tu ne commettras pas de VOL. Tu ne VOLERAS pas. Pour EUX, les DÉFENDEURS, il est interdit de retenir nos BIENS injustement! Tous on fait en sorte d'éviter aux ASSUREURS de nous INDEMNISER quant aux DOMMAGES causés; maintenant, la DETTE envers nous s'alourdie toujours - et ils doivent PAYER de leurs poches afin de LAVER leur CONSCIENCE et leur RÉPUTATION entachées de défauts!
PRENEZ AVIS, que le Dr. Colette Albert-Gravel étant dépourvue de connaissances MÉDICALES, si vous êtes porteur d'une TUMEUR cérébrale, sans aucune référence à la TECHNOLOGIE moderne, elle vous conduira directement au COMA et votre VIE sera en danger! Pourquoi vous EXPOSER à des SÉQUELLES permanentes en la consultant? Un train de mesure comme celle-ci s'imposent pour STOPPER le comportement ODIEUX de ces gens-là! À titre de PRÉVENTION et pour éveiller L'OPINION PUBLIQUE, copie de cette lettre est distribuée à Ville de Laval en ciblant le quartier de Duvernay où le Dr. Colette Albert-Gravel pratique sa pseudo-profession MÉDICALE!
ET J'AI SIGNÉ , à Chomedey, Ville de Laval, ce 4 ième. jour du mois d'octobre 1993.
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Paul-Emile Brouillard T.Sc.A.
3280 rue des Châteaux, App.N'110
Chomedey, Ville de Laval, P.Q.
H7V 3S2
Tél.: (450) 687-8276
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Quelques documents médicaux pertinents à la cause: |
Cause No:
C.S.500-05-003722-855
C.S.500-05-000334-860
C.S.500-05-011180-872
C.A.500-09-000276-899
C.A.500-09-000275-891
C.A.500-09-000274-894
AVANT-PROPOS
La PARTIALITÉ du JUGE du PROCÈS M. Claude Guérin J.C.S. était CRIANTE et
SIGNIFICATIVE au début de l'audition de la cause; la preuve, en décembre '88, il
avait déclaré que le Dr. Augustin Roy, Président de la Corporation
Professionnelle des médecins du Québec, POUVAIT, par son TÉMOIGNAGE, apporter un
éclairage à la Cour.
Par SUBPOENA, j'ai assigné le dit Dr.Roy en lui demandant d'apporter COPIE de ses déclarations aux MÉDIAS d'information à savoir: " Les jeunes RADIOLOGISTES qui cet reçu leur formation à partir d'équipement MODERNE soutiennent qu'ils sont incapables de travailler avec des appareils CONVENTIONNELS: Le Gouvernement ne doit pas se préoccuper uniquement de l'ACCESSIBILITÉ, mais aussi de la QUALITÉ des SOINS, j'estime que la QUALITÉ passe par l'utilisation d'une TECHNOLOGIE MODERNE".
Une fois rendu au PROCÈS, en janvier '89, ledit JUGE a refusé catégoriquement que j'interroge ledit Dr. Roy quant à ses dites déclarations aux MÉDIAS d'information. Il est bien évident, qu'avec un TÉMOIGNAGE comme ça en faveur des DEMANDEURS, automatiquement, dès le début du PROCÈS, tous les DÉFENDEURS étaient condamnés IPSO FACTO pour FAUTE et NÉGLIGENCE professionnelles, ledit JUGE était mal pris, du FAIT qu'il ne voulait pas ça pour protéger le CORPS MÉDICAL!
La preuve de ça réside dans le FAIT qu'au moment où j'ai insisté pour interroger ledit Dr. Roy à la BARRE le 5 janvier '89, les Pages 28 et 29 des NOTES OFFICIELLES du PROCÈS d'après les TRANSCRIPTIONS des BOBINES indiquent ce qui suit: "Je ne permets pas ce genre de QUESTIONS, Monsieur, ce n'est pas pertinent à la cause Monsieur Brouillard". Je lui ai dit: que la QUALITÉ des SOINS passe par la TECHNOLOGIE MODERNE ce n'est pas pertinent! Le JUGE m'a répondu: " Ce n'est pas pertinent à la cause, je ne permets pas le TÉMOIGNAGE du Dr. Roy".
Une fois rendu vers le milieu du PROCÈS, le 11 janvier '89, à la Page 138 desdites NOTES, durant le TÉMOIGNAGE du Dr. Jean-Lorrain Vézina EXPERT des défendeurs, le JUGE lui dit: "Quand est-ce qu'on va faire un SCAN si on le fait pas dans ce CAS là?". Le 12 janvier '89, à la Page 12 desdites NOTES, durant le TÉMOIGNAGE du même médecin EXPERT, le JUGE lui dit: " Mais c'est ce que je tiens à vous dire, Docteur, que je suis, bien disons, ASSEZ SURPRIS, que l'on prenne une telle décision lorsqu'une patiente arrive, se plaint de TITUBEMENTS, se plaint d'AMAIGRISSEMENT et se plaint de CÉPHALÉES et que, après avoir fait un EXAMEN disons uniquement neurologique, L'ON NE DEMANDE PAS L'APPORT DE LA SCIENCE?".
En rétrospective, on constate bien, qu'à la simple lecture de la rédaction de son JUGEMENT, sciemment, après avoir fait les déclarations ci-dessus décrites, le JUGE a faussé les RÈGLES du jeu en refusant d'accorder PRÉPONDÉRANTE la PREUVE offerte par les DEMANDEURS.
Quand on pense que la TUMEUR CÉRÉBRALE que portait Mme. Brouillard depuis au moins quinze (15) années selon les EXPERTS des défendeurs, a été découverte à l'aide d'un examen EMI-SCAN (E-S) (SCANNER) faisant partie de la TECHNOLOGIE MODERNE c'est vraiment de la part du JUGE une décision AFFREUSE, INJUSTE et RÉPUGNANTE qu'il aura à porter MORALEMENT le reste de ses jours!
Honnêtement, avec ma CONSCIENCE, je ne pourrais pas vivre en paix après avoir rendu une telle décision à l'égard d'un simple citoyen; de son côté, ledit JUGE, face aux Articles 7, 12 et 24 de la Charte des DROITS et LIBERTÉS de la Constitution Canadienne, comment peut-il LOGIQUEMENT justifier devant le PEUPLE une telle décision?
A mon sens, il s'agit bien là d'une décision AFFREUSE dans une société démocratique dite civilisée, ça correspond à quel degré de CIVILISATION ça? Les LECTEURS ne sont pas des IDIOTS, à sa face même, en lisant le présent ouvrage, ils vont se rendre compte que mon épouse avait droit aux progrès de la Haute Science Technologique pour LOCALISER la présence de cette anomalie pernicieuse, TUMEUR CÉRÉBRALE qu'elle portait depuis au moins quinze (15) ans.
Face au SYSTÈME en place, on peut facilement appliquer le Proverbe Scandinave suivant :
"Une main pleine d'argent est plus forte que deux mains pleine de vérité" ?
INTRODUCTION
A la lumière du constat que j'ai fait dans ce dossier, à mon humble avis, dans notre société actuelle, concernant le cas des MÉDECINS ayant à témoigner en Cour, je crois qu'on devrait procéder comme suit:
1. Remplacer la formule traditionnelle de prêter SERMENT tout simplement par une PROMESSE de dire la VÉRITÉ;
2. Au fond, c'est une question de CONSCIENCE, il y aurait moins de PARJURES.
Évidemment, ça ne s'applique pas à tous les MÉDECINS, je fais allusion seulement à la MAJORITÉ d'entre eux dans ce dossier. Quant à la constance de la VERSION dans le cas présent, évidemment, il s'agissait d'une question de CONSCIENCE individuelle des TÉMOINS; je n'avais aucun contrôle sur l'HONNÊTETÉ des intervenants!
Les MÉDECINS, en niant toute FAUTE et NÉGLIGENCE professionnelles, même devant des FAITS accablants et visibles macroscopiquement, y compris les représentants de l'Hôpital Notre-Dame de Montréal, ils savent très bien que celui QUI DIT NE PAS SAVOIR, QUANT IL SAIT, COMMET UN PARJURE.
J'ai l'entière responsabilité de la problématique du TRAITÉ que j'ai rédigé en huit grandes parties, les sujets discutés sont regroupés d'une façon telle que je crois sincèrement, dans une forme intellectuellement stimulante.
Personnellement, je partage l'opinion du professeur Baudoin lequel est d'avis que les nouvelles attitudes du PUBLIC le rendent de plus en plus consommateurs de soins de santé se répercutent dans la diminution du sentiment de vénération à l'endroit des MÉDECINS et donnent lieu à une connotation de la médecine plutôt comme une science que comme un art.
Les intervenants peuvent critiquer la MÉTHODE de procéder de l'auteur de cet ouvrage, mais non son droit d'AGIR. Chers LECTEURS, au départ, soyez assuré que je fonctionne sur une base de VÉRITÉ.
Ce TRAITÉ - avec les oppositions et les divergences qui le traversent -est, en définitive, une approche de la pratique MÉDICALE à la fin du XX ième siècle. Mon souhait est qu'il soit accueilli comme une expression écrite de ces questions silencieuses, et souvent contradictoires, que beaucoup d'entre nous se posent sur le CORPS MÉDICAL, la TECHNOLOGIE au service de la Médecine, l'aspect LÉGAL face à notre Constitution canadienne et surtout l'aspect MORAL face à la DIGNITÉ de la personne humaine et le sens de la VIE.
Espérant que vous trouverez l'ouvrage intéressant et objectif, je vous prie
de recevoir l'expression de mes sentiments les plus sincères.
Paul-Émile Brouillard T.Sc.A.
PARTIE 1
DIAGNOSTIC DU DR. JEAN-LORRAIN VÉZINA: LA TUMEUR
EXISTAIT DEPUIS AU MOINS UNE QUINZAINE D'ANNÉES. 
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INTRODUCTION: Paul-Emile Brouillard |
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PARTIE I |
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Radiographie du cerveau et d'une tumeur cérébrale |
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PARTIE II |
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Avertissement aux citoyens du Québec, attention! |
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Rapports d'un technicien expert spécialisé en radiologie E-S |
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Avis |
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Objet: Élucider 4 aspects précis |
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PARTIE III |
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Traité |
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Premier rapport d'hospitalisation, le 10 avril '89 |
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Deuxième rapport d'hospitalisation, le 19 avril '85 |
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Acte de dépôt notarié |
11 |
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Premier BREF d'assignation le 25 avril '85 |
12 |
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Pièce DG-1, la déclaration du neurochirurgien Dr. Gérard Mohr |
18 |
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Réponse à la déclaration du Dr. Gérard Mohr |
19 |
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Opinions verbales et écrites des médecins traitants |
27 |
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Lettres certifiées aide-mémoire aux médecins spécialistes |
32 |
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Dossiers médicaux hospitaliers |
35 |
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Définitions des termes de médecine par dictionnaires |
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Fautes professionnelles commises par les défendeurs |
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Dr. Gérard Mohr neurochirurgien |
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Rapports d'experts des défendeurs |
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PARTIE IV |
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Deuxième BREF d'assignation le 15 janvier '86 |
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Troisième BREF d'assignation le 1 er décembre '87 |
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Tableau spécial |
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PARTIE V |
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Partie purement légale |
66 |
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Rôles des avocats |
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Rôle du Président de la Conférence préparatoire à l'instruction |
76 |
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Règle 18.2 des RPCSQ, point de droit, questions de faits, jurisprudence raisonnablement applicable, doctrine soumise à la Cour |
77 |
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Règle 18 des RPCSQ |
82 |
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Articles de lois cités |
84 |
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Résumé des dix jours d'audition suite à la transcription officielle des bobines du procès |
85 |
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PARTIE VI |
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Jugement rendu par le Juge du procès Claude Guérin J.C.S |
128 |
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En réponse au jugement par les demandeurs |
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Opinions émises par le juge Claude Guérin à l'audition du procès |
140 |
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Réponse du demandeur au juge Claude Guérin |
141 |
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Inscription en appel |
149 |
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Jugement de la Cour d'appel quant aux Radiologistes |
151 |
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Jugement de la Cour d'appel quant à l'Ophtalmologiste et à l'HND |
152 |
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Jugement de la Cour d'appel quant au Généraliste et au Neurologue |
152 |
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PARTIE VII |
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Lettres aux autorités en place |
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Assureurs et questions pour le bénéfice du peuple |
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Honorable Juge Anatole Lesyk J.C.S. et l'Aide-Juridique |
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Tableau percutant |
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Tableau de précisions I |
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Tableau de précisions II |
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Tableau d'opinions contradictoires émises par deux Juges de la C.S |
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SAPIN passé par Me. Nicole Morneau avocate, au juge Claude Guérin
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Opinions diverses |
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PARTIE VIII |
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Partie purement morale |
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Rétrospective |
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Prospective |
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Épilogue |
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COPIE CONFORME ou AVIS À: |
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ANNEXE au TRAITÉ, lettre à l'Hon. Juge en Chef Antonio Lamer C.S.C |
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ANNEXE II |
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ANNEXE III |
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ANNEXE IV |
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ANNEXE V |
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ANNEXE VI |
"NOTES"
DANS LE TEXTE DE CET OUVRAGE, LE MOT " NOTES " DÉSIGNE LA TRANSCRIPTION DES NOTES, PRISES AU MOYEN DE L'ENREGISTREMENT MÉCANIQUE ET HORS DU CONTRÔLE DE M. GERMAIN BAILLARGEON, STÉNOTYPISTE JUDICIAIRE, LEQUEL, CERTIFIE SOUS SON SERMENT D'OFFICE EST AU MEILLEUR DE LA QUALITÉ DUDIT ENREGISTREMENT LE TOUT CONFORMÉMENT À LA LOI.
N.B.
QUICONQUE VOUDRA CONSULTER LESDITES "NOTES", JE LES AI EN MA POSSESSION.
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Appt. # 110
Chommedey, Ville de Laval
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http://homepage.altavista.com/corpsmedical/intro.html
Courriel; Paul-Émile Brouillard
Le silence du Clergé sur le sujet des cimetières "COMMERCIAUX"