Voici les éléments et le scénario permettant de tirer une conclusion logique du dossier et voir dans quelle mesure peut-on envisager l'avenir face au SYSTÈME judiciaire actuel, lequel, est périmé du fait qu'il n'a pas évolué au diapason de la CDLCC.

A la CP, Me. SG me disait: "Croyez vous que les MÉDECINS et les EXPERTS vont répondre favorablement à vos QUESTIONS à la Cour?".  J'ai répondu: Ah ça, tout dépend de la nature de mes QUESTIONS!  Rendu au PROCÈS, là, j'ai vu que la situation était devenue embarrassante pour la Défense à savoir: selon eux, qu'il n'était pas question qu'ils fassent entendre leurs EXPERTS, ce sur quoi le juge était d'accord avec eux en me disant: "Les TÉMOINS de la Défense, quand ils sont entendus, vous pourrez les contre interroger, les interroger".  Je réponds: Oui, en autant qu'ils seront entendus, mais, si on les entend pas?  Le juge: "Ah! bien, si on les entend pas!" Je réponds: Mes SUBPOENAS DEMEURENT.  Le juge: "VOUS POURREZ PAS LES FAIRE ENTENDRE".  Je réponds: Oh!: Oui je comprends.  Le juge: "Que des TÉMOINS de Défense aident la Poursuite".  Je réponds: Oui.

Le juge: "Je vous dit pas que ça arrive pas, mais, moi, disons que j'ai pratiqué le DROIT pendant assez longtemps, puis j'ai jamais fait mes CAUSES avec les TÉMOINS de la Poursuite quand j'étais en Défense et vice versa.  Prenez pour acquis que les TÉMOINS de la Défense aideront pas votre CAUSE. Ça, vous êtes pas mal sûr de ça. Ça se peut, peut être qu'ils vous aident mais d'une manière générale.  Si je donnais un cours de DROIT, là, je pourrais dire, là, qu'il n'est pas bon de faire entendre, normalement, les TÉMOINS de la Défense en Poursuite.  Mais, c'est votre CHOIX".  Je réponds: Bon, d'ailleurs, c'est pour ça que j'ai assigné TOUS les intervenants.

Le juge: "VOUS POUVEZ LES FAIRE ENTENDRE, SI VOUS VOULEZ, VOULEZ VOUS FAIRE ENTENDRE DES TÉMOINS DE LA DÉFENSE DANS VOTRE CAUSE?".  Le juge venait de céder!  Je réponds: Bien sûr, c'est rare, hein!  Le juge: "Ah! oui, c'est très rare".  Je réponds: Je dois avoir des MOTIFS pour avoir envoyé mes SUBPOENAS! Le juge: "Bien des MOTIFS ou d'autres choses".  Je réponds: Pertinents à la cause.  Me. CT: "Je m'opposerai a ce que la Poursuite fasse entendre des TÉMOINS EXPERTS qui ne sont pas des TÉMOINS des FAITS et ces EXPERTS LÀ ont été retenus par les AVOCATS au dossier et ne peuvent TÉMOIGNER que si les AVOCATS qui ont retenus leurs services consentent".  Le juge: "Est-ce que vous avez quelque chose à me citer à ce sujet-là?".  Me. CT: "J'ai malheureusement, un jugement à l'esprit mais je l'ai pas avec moi".  Le juge: "Je suis pas d'accord avec votre position.  Et ce que vous m'avez dit au sujet du DROIT criminel, j'ai vérifié, puis c'est pas comme ça selon la C.A. Mon collègue Bergeron avait REFUSÉ la permission a la Couronne de faire entendre un EXPERT même retenu par la Défense".  Il fallait que je fasse cesser une TRADITION périmée.  Me. CT: "Nous avons pris l'engagement de faire entendre Dr. Bélanger". Le juge: "M.B, vous avez déjà l'engagement et ma décision M.B, vous avez déjà l'engagement des procureurs de faire entendre les EXPERTS de la Défense, vous avez ça".  Me. CT! Et il pourra les contre interroger là ce moment-là".  Le juge : "Vous pourrez faire ce que vous voulez avec ces EXPERTS-LÀ, les contre interroger comme vous voulez.  Vous avez cet engagement-là et je vous ai même dit, M.B que si les AVOCATS ne faisaient pas entendre leurs TÉMOINS que j'entendrais peut être favorablement votre demande par la suite d'interroger ces TÉMOINS-LÀ, s'ils n'étaient pas interrogés par la Défense".  Je réponds: C'est ça.  Le juge: "Bon, alors, qu'est-ce que vous voulez de plus que ça?  Je peux pas vous donner bien plus que ça à date".

Par intuition, j'avais pressenti que ces EXPERTS n'étaient pas plus EXPÉRIMENTÉS qu'il n'en fallait du fait qu'ordinairement leurs rapports ÉCRITS servaient de TÉMOIGNAGES; et ça, j'étais en profond désaccord avec cette méthode, je m'objectais a ça, je voulais, et c'était de bonne guerre, les VOIR à la barre.  Automatiquement, j'ai bénéficié de leur inexpérience en obtenant des RÉPONSES favorables aux Demandeurs.  J'ai visé juste, en obtenants des RÉPONSES avantageuses, lesquelles, on obtient pas si les EXPERTS ne témoignent pas.  Autrement dit, j'ai fait une très grande partie de ma PREUVE avec les EXPERTS des Défendeurs.  Résultat: Le juge CG a rien vu, la Défense non plus, voilà pourquoi, tout ça, ajouté aux FAITS, le JUGEMENT rendu est tout à fait non fondé.  De là la réticence des AVOCATS en Défense et aussi celle du juge CG à ce que je questionne les EXPERTS en Défense!

C'est clair, une batterie d'AVOCATS, payer par les ASSUREURS des MÉDECINS et de l'HND voulaient m'imposer un BÂILLON et je me suis opposé farouchement, il me fallait entendre leurs EXPERTS et pour cause.  Compte tenu que j'avais fignolé mes QUESTIONS, à son tour, le juge CG a emboîté le pas en posant ses QUESTIONS aux TÉMOINS.  Attentivement, minutieusement, j'ANALYSAIS leurs RÉPONSES, graduellement, la Défense était en déroute, notamment Me. NM et ça se voyait macroscopiquement. Je les ai eu, j'ai aussi constaté que l'esprit MORAL contre la matière I'ARGENT la Défense était devenue dans un grand désarroi!

Une fois la cause prise en délibérée, en rétrospective le juge CG a réalisé après coup qu'il s'était exposé, mis en danger et en difficulté irréversible, il s'était COMMIS et, logiquement, il ne pouvait plus faire marche arrière car tout était ENREGISTRÉ  à la Cour.  Face aux PRÉSOMPTIONS DE FAITS, se retrouvant dans un CUL-DE-SAC, arbitrairement, il a opté pour une VOLTE-FACE imprudente par sa TÉMÉRITÉ en écartant radicalement la POSSIBILITÉ QUE JE FASSE SORTIR LA TRANSCRIPTIONS des NOTES du PROCÈS.  Alors! sûr de lui-même il décide d'y aller à FOND DE TRAIN dans la rédaction de son JUGEMENT en TORPILLANT les DROITS des Demandeurs, allant même jusqu'à faire sauter les Définitions des DICTIONNAIRES déposées en PREUVE etc.

Conséquence, par les deux derniers paragraphes de son JUGEMENT, il a joué le tout pour le tout en écrivant son opinion sur le plan MORAL, ce qui n'était pas de son ressort.  Plus il avançait, plus il s'enlisait dans son raisonnement car ma PREUVE était LÉGALE, laquelle, est permise par PRÉSOMPTIONS DE FAITS en vertu de l'Art. 1238 du c.c. Usant de ses TOURS, ses DÉTOURS et de ses RATOURS, par ruse, il s'est servi d'un moyen détourné afin de se tirer d'embarras soit un SUBTERFUGE.  Il est évident, qu'en regard des FAITS, sciemment, il s'est soustrait à ses OBLIGATIONS vis-à-vis les Demandeurs, il s'agissait bien là de sa part d'une DÉROBADE pure et simple.

SURPRISE! j'ai fait sortir lesdites NOTES, lesquelles, INFIRMAIENT son JUGEMENT, lequel, visait à disculper les Défendeurs.  Les FAITS refaisant surface à nouveau, maintenant, le PUBLIC peut les identifier, de son côté, le juge CG laissait miroiter le contraire de la RÉALITÉ.  Une fois désemparé, il a même osé écrire que les Demandeurs ont poursuivi des procédures judiciaires vouées à l'échec.  Dois-je déduire qu'il prend le juge Ryan pour un AVEUGLE, lequel, après lecture du même dossier A DONNE LE BÉNÉFICE DU DOUTE à Mme.B? Tout au long du dossier, la Défense n'acceptait pas les DÉCISIONS du juge Ryan, voyait-il trop clair?  De son côté, le juge CG, TACITEMENT, fait la même chose que la Défense!

Il existe une FAILLE majeure dans le SYSTÈME en place en permettant aux MÉDECINS EXPERTS que leurs rapports ÉCRITS servent de TÉMOIGNAGES.  Dans notre cas, ledit SYSTÈME incarne L'INJUSTICE, si on se réfère à l'idéologie du juge CG, on y découvre aucun mordant adhésif pour faire la transparence.  A l'exception de la C.A., qui croit-il convaincre avec son JUGEMENT surtout après avoir outrepassé ses POUVOIRS en faisant sauter la notion de COMA PROFOND?  En toute déférence à sa fonction de juge, qu'il me permette de lui souligner qu'est TRISTE celui qui pense à soi, est toujours HEUREUX celui qui pense aux autres.  J'ai constaté que le juge CG présidait une cause peu ordinaire et devant la panoplie de MÉDECINS que j'ai assigné, il s'est retrouvé pour la première fois de sa carrière en présence de ceux-ci en si grand nombre.  Les CONTRADICTIONS légendaires venant des MÉDECINS devaient tôt ou tard refaire surface au PROCÈS et c'est ça que je voulais mettre en RELIEF dans la TRANSCRIPTION des NOTES.  Je savais aussi que le juge CG ne pouvait pas ne pas intervenir par ses QUESTIONS et c'est là que la Défense s'est fait prendre et le juge CG a été forcé d'embarquer dans le jeu tellement c'était criant et incohérent.  A noter que le jugement a été rendu sans aucune réserve!

MORALEMENT, dans chacune des CONSCIENCES, comment les Défendeurs peuvent ils se sentir quand, au tréfonds d'elles-mêmes, celles-ci leur rappellera constamment qu'ils ont été NÉGLIGENTS envers Mme.B suite AU NON SUIVI DE SA TC? Également, la procédure utilisée par la Défense à savoir de CUISINER et CULTIVER L'ESPRIT des TÉMOINS avant qu'ils se présentent à la barre, était tout à fait condamnable MORALEMENT; plusieurs doivent se rappeler que MALHEUR à celui qui achète la CONSCIENCE d'un autre avec son ARGENT!  La preuve MÉDICALE formelle établie que la TC a été localisée par des MÉDECINS autres que les Défendeurs et le juge CG en était fort conscient.  Logiquement il n'avait aucun moyen de s'en sortir sauf en faisant une ENTORSE aux FAITS.  Néanmoins, par les deux derniers paragraphes de son JUGEMENT il a voulu CACHER et ÉTOUFFER les FAUTES des Défendeurs; de ce fait, il a BERNÉ les intervenants et, en tentant de justifier sa position, laquelle, était fondamentalement erronée, il a même accusé les Demandeurs de se VENGER. Suite au JUGEMENT rendu , la Défense a fait publier dans les MÉDIAS en évitant d'indiquer les NOMS des MÉDECINS Défendeurs, encore-là, c'est une façon de CACHER ces PSEUDOS-SPÉCIALISTES!

Comment concilier les QUESTIONS du juge CG au procès, son jugement rendu et sa conscience face aux FAITS en tentant de faire avaler ça au PUBLIC?  Quand je vois un TEXTE qui ne rend pas service à l'Homme je réagis, dans le cas présent, je remercie le juge CG de me fournir l'occasion de le rappeler à l'ORDRE car il empêche L'INTELLIGENCE de respirer en tentant de faire croire n'importe quoi à n'importe qui et en oubliant que lui aussi sa CONSCIENCE finira par y découvrir la VÉRITÉ. Dieu attend là où sont les RACINES, même au FOND du gouffre, la VÉRITÉ refait toujours surface.  Le juge CG prétend avoir tous les POUVOIRS, dans ce cas, il doit admettre que si on a TOUS les DROITS dans une société LIBRE, on a aussi toutes les RESPONSABILITÉS qui s'y rattachent, notamment, la RESPONSABILITÉ individuelle de ses ACTES. Pour lui, les PRÉSOMPTIONS DE FAITS c'est quoi? La MORALE chrétienne c'est quoi! Le RESPECT de la VIE c'est quoi! Je ne crois pas que la toute puissance Divine s'est emparée de sa CONSCIENCE et l'a envahie de ses DONS au point de lui permettre de donner beaucoup plus que ce qu'il imaginait pouvoir donner dans sa VIE.

Contrairement à la Règle établie qui veut que le NOM du JUGE du FOND ne soit connu que le matin même du PROCÈS, dans notre cas, on l'a appris un (1) MOIS avant le PROCÈS.  J'ai été surpris et immédiatement, j'en ai informé la Division de pratique a savoir que le juge CG avait été désigné.  On m'a demandé: "Est-ce que votre dossier est classé comme cause SPÉCIALE?".  Je réponds: Par rapport à d'autres dossiers je ne le sais pas!  On m'a également dit: "Que les JUGEMENTS rendu par le juge CG n'allaient jamais en Appel".  Oh!, là, j'ai eu la puce à l'oreille en me disant intérieurement il y a anguille sous roche et j'y ai décelé la possibilité de quelque chose d'étrange et d'anormal; comme un ABCÈS qu'il fallait crever dans ce contexte douteux, du fait que ça me paraissait invraisemblable qu'un JUGE rendes des JUGEMENTS toujours sans APPEL!

Dois-je déduire qu'il existe une CONCERTATION pernicieuse entre le juge CG et la C.A.? Tout compte fait, le résultat FINAL de ce dossier se résume à ceci: NON MmeB, vous n'aviez pas droit aux progrès de la HST et la Cour a entérinée cette position, c'est HONTEUX!  Dois-je aussi déduire que c'est le juge CG qui dicte la conduite de la C.A.? C'est comme si le juge CG bénéficiait automatiquement de l'assurance de la C.A. pour ne pas voir ses JUGEMENTS infirmés.  Croit-il le SYSTÈME invulnérable?  Il m'apparaît que le juge CG.fait partie d'un groupe de personne qui ont la MAINMISE où la fatalité du SYSTÈME doit s'arrêter et sûrement, tôt ou tard va s'arrêter!  Il vit avec une certaine illusion collective du SYSTÈME, quel spectacle quand on sait que tout être humain est normalement constitué!  Tout est moulé avec une courte vue des FAITS en développant une manie a faire toujours la même chose possiblement d'un dossier à l'autre.  En ce sens, il ne reste pas grand effort d'agilité intellectuelle pour faire des RÉFORMES face à la CDLCC:

Depuis la venue de la CDLCC, le SYSTÈME n'a pas évolué, c'est quoi l'hésitation à s'engager dans des RÉFORMES profondes?  Faut désamorcer la situation ANARCHIQUE.  Que ce petit SYSTÈME le veuille ou pas, il va tomber car au départ, quand un juge soutient qu'il a tous les POUVOIRS c'est bien là un INDICE avec ingrédient totalitaire et c'est néfaste dans une DÉMOCRATIE: Quand on rend un JUGEMENT favorable aux Défendeurs, lequel, est basé sur un tissus de MENSONGES venant du CM, c'est clair que le SYSTÈME VA FINIR PAR CRAQUER.  Au moment où ailleurs dans le MONDE on est en train de DÉTRUIRE des MURS; ici, au Québec, on en CONSTRUIT pour brimer les D&L des citoyens, c'est INOUÏ!

Pourtant, tout doit avancer, c'est une conséquence de l'évolution de l'humanité, son époque est révolue, faut voir à paver la voie aux RÉFORMES, le juge CG est incapable de faire la part objective entre le MENSONGE et la VÉRITÉ.  Sa facilité a SAISIR objectivement n'était pas au RENDEZ-VOUS au PROCÈS, faut transformer les MENTALITÉS car, la Défense, le juge CG et la C.A. ont commis une FAUTE en ignorant la CDLCC.  Le juge CG n'a pas non plus le POUVOIR d'arrêter le cours de L'HISTOIRE du monde, ça aussi c'est clair!  A quand la CLARTÉ! Reformuler la ligne de PENSER en fonction de la CDLCC ce sera pour quand étant donné que c'est difficile de changer des stéréotypes?

Le juge CG me disait avoir tous les POUVOIRS, je le mets au DÉFI de m'empêcher de PRIER pour lui, car, dans mon esprit, il n'est qu'un pauvre MALHEUREUX.  Comment, MORALEMENT et LOGIQUEMENT le PUBLIC peut-il accepter son JUGEMENT quand; Arbitrairement, il décide de se prononcer sur le plan MORAL et MÉDICAL sans aucune référence aux PRÉSOMPTIONS DE FAITS sur le plan LÉGAL?  C'est dès maintenant qu'il me fallait écrire ce TRAITÉ, je sais que pour le CM il s'agit d'un geste impopulaire, mais selon moi, nécessaire pour le mieux-être des générations futures.  Faut être animé de courage pour garder les YEUX rivés sur son objectif, alors que les entraves, les embûches et les critiques veulent créer la CONFUSION., le DÉSARROI et souvent le DÉSESPOIR.

VOLONTÉ: Souvent on entend l'expression ça prend une volonté POLITIQUE, une volonté ÉCONOMIQUE etc. maintenant, à quand la volonté de CONSCIENCE pour faire changer la façon SCANDALEUSE de brimer les D&L des citoyens?  A quand l'exemple de CONSCIENCE des TRIBUNAUX.  Allons donc, comment le juge CG peut-il justifier son JUGEMENT sur la place PUBLIQUE surtout, quand on pense que la très grande majorité des PATIENTS qui passent un Ex. E-S n'ont jamais fait d'HIC aiguë et ne sont jamais passé par l'état de COMA PROFOND!  Les SYMP de TC de MmeB ont été identifiés par Drs. Mohr et Bouvier comme étant existants depuis '73, alors!  Honnêtement, quand on pense que site a un accident dans les transports, la VICTIME n'a pas à prouver une FAUTE pour obtenir compensation; pourquoi en est-il autrement dans une cause MÉDICALE?
Voilà pourquoi le LÉGISLATEUR a permis de faire la PREUVE par PRÉSOMPTIONS DE FAITS, cependant, quand on fait face à un JUGE qui IGNORE totalement les FAITS, les Règles du jeu sont faussées! Par son TÉMOIGNAGE sous serment au PROCÈS, notamment, le Dr. CAG a eue à notre endroit une conduite IGNOBLE suite à son AMNÉSIE volontaire!

Les demandeurs n'agissent pas par esprit de VENGEANCE, mais bien pour la recherche de la VÉRITÉ.  Il ne s agit pas de poursuivre une VENGEANCE, mais de rappeler a la MÉMOIRE des Hommes ce dont les Hommes sont CAPABLES et ce que les demandeurs ont subi.  Pour plusieurs, quelle est la capacité d'interprétation du RÉEL quant aux FAITS?  J'ai constaté qu'il y avait peu d'opposants à vouloir pousser la clarification du problème.  Rétrospectivement, je suis très reconnaissant à mes collaborateurs à la bibliothèque de la Faculté de DROIT de l'UM; cette accumulation d'OUTILS variés m'a permis d'avoir une position rigoureusement FORMULÉE et assez d'outils INTELLECTUELS pour me "DÉPIÉGER" de la problématique du SYSTÈME en place, pour mettre au clair les CONFUSIONS du moment à propos notamment du sens de la procédure, cette question que l'on traînait comme une casserole!
 

Ce n'est pas dans mon tempérament d'enterrer ce genre de choses, je n'ai pas vu dans le REJET d'Appel de deux dossiers la face avancée des problématiques les plus modernes.  Malheureusement, de nos jours, trop de juges hésitent à prendre position et ce, au nom de la neutralité et de l'objectivité scientifiques, si ce n est sous le couvert de la pensée de l'auteur. AU procès, le juge a allégué qu'il existait une PREUVE de CIRCONSTANCES suite a son JUGEMENT, ledit juge ne m'a jamais inspiré de sympathie.  Il faut que "l'air du temps" change pour que certains suiveurs prennent une autre direction et, sous l'effet d'une critique plus raisonnable, acceptent enfin les FAITS.  Le moment où la rupture est achevée, ou s'achève, c'est à mon avis en '89, contrairement à ce que certains ont pensé, du FAIT que le CM y était représenté majoritairement et nous pouvions enfin le VOIR sous son vrai jour.
 

Par son RÔLE sur l'aspect MORAL de son jugement, le juge du procès n'a sûrement pas exercé un métier de RÉDEMPTEUR laïc.  Le ressentiment n'a jamais rien produit, ce qui m'intéresse et me paraît utile c'est de comprendre notre situation présente pour agir le moins mal possible.  Pour plusieurs, il se passait sous leurs YEUX ce qu'ils ne pouvaient pas comprendre.  L'avenir se chargera de prouver que l'effroi que plusieurs ont inspirés retombera sur eux, le présent ouvrage en est une illustration.  Ça prend un changement de mentalité, il n'y a aucun exemple dans toute L'HISTOIRE de l'Humanité, aussi loin que remonte la MÉMOIRE, qu'un POUVOIR soit immortel.  Il s'écroule de lui même.
 

Quant au jugement du juge Claude Guérin sur l'aspect de se VENGER, en revanche, ce qui décide de tout, c'est ma relation personnelle à CELUI en qui je me reconnais créé, appelé, sauvé, aimé et capable par le DON qu'il m'en a fait, d'être un TÉMOIN de ce qui m'est accordé.  Les personnalités qui choisissent délibérément de s'exposer à la contradiction se font de plus en plus rares. Notre époque, dite de communication, est le plus souvent celle des monologues FURIEUX ou COMPLAISANTS et des SURDITÉS extrêmes pourtant, nous sommes chargés, par Dieu, de la JUSTICE.  En vertu de la CDLCC, la reconnaissance des DROITS des citoyens face au CM est-elle envisageable à distance d'une génération suite au jugement du juge du procès?  Qui sait?  Qui dit démocratie, c'est du moins la conception que j'en ai, dit idéal de la responsabilité et donc de la personnalisation.

On ne peut accéder à la VÉRITÉ que dans le respect de la LIBERTÉ, et personne ne devient LIBRE que dans l'accès à la VÉRITÉ.  La JUSTICE authentique appelle à un travail de RÉÉVALUATION du RAPPORT entre médecins, avocats, experts et juges afin de le remettre dans sa VÉRITÉ.  Tant qu'un citoyen n'est pas devenu complice de celui qui veut l'avilir, il n'est pas vaincu, j'y ai toujours fait apparaître une FORCE spirituelle que les intervenants n'arrivent pas à ÉTOUFFER.  En osant affronter le SYSTÈME en place, l'efficacité de mon action a été probablement jugée nulle sur le moment, quant à la survie du SYSTÈME en place. Mais, elle était sans prix pour l'avenir des citoyens, j'ai été TÉMOIN de la VÉRITÉ en démasquant le SYSTÈME en place.

On est en face d'un abîme d'incompréhension culturelle entre les intervenants y compris certains juges; des contradictions qui peuvent être facilement maîtrisées par des autorités judiciaires qui prennent leur responsabilité.  Tout doit être RÉEXAMINÉ et doit faire place à "un nouveau langage" encore a inventer, notamment évaluer les FAITS objectivement dans une cause.  Il y a un LIEN entre la conduite de l'homme et son ACCUEIL de la VÉRITÉ, il reste que parfois la déontologie est tellement LIÉE à la TECHNICITÉ de l'acte MÉDICAL que seuls des professionnels, ARMÉS d'une certaine conception de l'homme et d'un certain jugement MORAL, peuvent l'élaborer.  Cependant des juristes, des magistrats, des moralistes sans pratique MÉDICALE, doivent aussi former les CONSCIENCES et donner des AVIS.  Encore faut-il que les problèmes soient délimités, les données définies et le problème MORAL clairement posé.

Une opinion MAJORITAIRE ne prouve rien quant à la validité MORALE de ce qui est décidé, le vrai débat MORAL, lui, est respectueux, il vise non pas a arracher la DÉCISION, mais à faire réfléchir; il n'enlève rien à la LIBERTÉ ni à la capacité de la réflexion, mais il creuse une question obscure.  Les défendeurs n'ont pas eu l'honnêteté d'admettre: "Ils ne pouvaient prendre seuls la décision des DIAGNOSTICS sans recourir à l'apport de la TECHNOLOGIE".

La dignité personnelle de l'humanité s'impose à TOUS au point que les Hommes ne peuvent, ARBITRAIREMENT, retirer l'humanité à un de leurs semblables ni le priver de ses DROITS fondamentaux.  Aucune créature ne peut demander compte à l'homme de sa LIBERTÉ si ce n'est dans une libre adhésion.  Nous avions des droits IMPRESCRIPTIBLES.  La personne possède des DROITS fondamentaux OBJECTIFS et INVIOLABLES que le CORPS MÉDICAL et la COUR doivent reconnaître.  Quand un MENSONGE est admis par la COUR, il devient " une vérité " qu'aucun démenti ne peut affaiblir, c'est aberrant!  Tout se justifie, y compères le MENSONGE; les DROITS sont niés au nom des DROITS!

La COUR ne peut demander à l'homme de trahir sa CONSCIENCE au nom d'une "raison" dont elle ne rend pas raison.  Il doit y avoir un principe de référence et une règle de la MORALITÉ, au point que la CONSCIENCE Humaine et chrétienne puisse prôner l'insubordination à une loi MORALEMENT injuste.  L'ÉTAT n'est pas le souverain absolu ni la NORME absolue des CONSCIENCES et des sociétés.  La RAISON est une des plus nobles capacités qui distinguent l'espèce Humaine, et nous devons nous réjouir quand la RAISON TRIOMPHE c'est faire un simple constat que de le dire.  On doit s'interroger quand une société rend socialement NORMATIVES et donc LÉGALES des conduites contraires à la DIGNITÉ de l'homme.

Dans ce dossier le juge du procès et les juges de la C.A. n'ont pas voulu voir les FAITS.  J'ai éprouvé le besoin de réenraciner dans ce qui faisait le FOND même des CHOIX qu'il me fallait faire face à nos D&L.  La RAISON n'est pas la maladie de l'homme, mais l'incapacité à accueillir la VÉRITÉ est la MALADIE de la RAISON.  L'homme est blessé jusqu'en sa RAISON.  De son côté, l'Église demeure responsable et TÉMOIN d'une intelligence Humaine nourrie de la VÉRITÉ et de son assimilation.  Pourquoi la COUR n'a t-elle pas fait sienne les paroles de notre RÉDEMPTEUR commun à tous: " LA VÉRITÉ VOUS RENDRA LIBRES "?
 

La JUSTICE est satisfaite du résultat dans ce dossier, c'est aberrant!  Je crois qu'il faut être plus SÉLECTIF dans le CHOIX des candidats pour faire respecter les PRÉSOMPTIONS DE FAITS dans une cause MÉDICALE car, plusieurs se semble pas avoir le souci de la VÉRITÉ face aux FAITS.  Plusieurs intervenants étaient allergiques a la présence du juge Ryan dans notre dossier, celui-ci voyait sûrement très clair dans le jeu de la DÉFENSE!  Ce TRAITÉ va sûrement faire basculer les PRÉJUGÉS du juge Claude Guérin dans notre cas!  Je lui souhaite d'acquérir l'esprit critique OBJECTIF de son collègue l'Hon. Juge Gérald J. Ryan J.C.S. Je crois que la grande QUESTION à se poser est bien de savoir, a qui les décideurs doivent-ils accorder un pouvoir DISCRÉTIONNAIRE? Également, à quand la présence des CAMÉRAS à la COUR dans une cause MÉDICALE?

TABLEAU D'OPINIONS CONTRADICTOIRES ÉMISES PAR DEUX JUGES DE LA
COUR SUPÉRIEURE

Après avoir étudié les mêmes dossiers voici les versions de chacun d'eux:

1. L'Hon.  Juge Gérald J.Ryan a désigné les AVOCATS des défendeurs comme étant des "GUERRIERS";

2. Le juge Claude Guérin a accusé les DEMANDEURS de cherchera se "VENGER";
 

QUESTIONNAIRE

1. Lequel desdits juges est le plus objectif?

2. Les DROITS des demandeurs sont ils mieux protéger par le raisonnement émanant du juge Ryan ou du juge Guérin?

3. Pourquoi le LÉGISLATEUR a-t-il permis que la PREUVE se fasse par PRÉSOMPTIONS?

4. Comment devons nous répondre au juge Guérin, lequel, a ignoré les PRÉSOMPTIONS de FAITS qui jouaient en faveur des demandeurs?

5. Le témoignage du Dr. Augustin Roy a été refusé par le juge Guérin, est-ce que ça constitue un sérieux préjudice causé aux demandeurs?

6. L'absence du témoignage dudit Dr. Roy a-t-elle eu pour effet de constituer un VICE de forme dans la décision du juge Guérin?

7. Face à la DIGNITÉ de la personne Humaine, une RÉFORME est-elle souhaitable quant au comportement de certains intervenants?

8. Faut-il TAIRE ce qui doit être DIT?

9. Ce TRAITÉ contient-il des éléments pertinents à une prise de CONSCIENCE sérieuse de la part de certains intervenants?

10. Comment RÉPONDRE au juge Guérin du fait qu'il NIE l'existence du COMA alors que les MÉDECINS et les EXPERTS en font abondamment ÉTAT?

11. Le juge Guérin a-t-il été TÉMÉRAIRE en pensant que le dossier était enterré a jamais et que les notes du PROCÈS ne sortiraient pas, permettant ainsi de venir INFIRMER la rédaction de son JUGEMENT?

12. Le contenu des TRANSCRIPTIONS officielles du PROCÈS, montre-t-il PUBLIQUEMENT la face CACHÉE du JUGEMENT rendu par le juge Guérin?

13. Dès l'inscription en APPEL, la production des TRANSCRIPTIONS du PROCÈS at-elle eu pour effet de surprendre et de décevoir le juge Guérin?

14. Les DROITS fondamentaux des demandeurs ont-ils été brimés?

15. Le PEUPLE demeure-t-il toujours le TRIBUNAL de dernière instance dans une DÉMOCRATIE?

16. Que diriez vous à quelqu'un qui vous demanderait:

a) "Si personnellement, le juge Claude Guérin avait VÉCU une situation identique au cas de Mme. Brouillard, sans recevoir de soins MÉDICAUX adéquats avant son COMA, qu'elle aurait été sa réaction d'apprendre après son COMA qu'il portait une TUMEUR cérébrale depuis au moins 15 ans"....?

b) "Si à la suite d'un JUGEMENT rendu dans son cas personnel en regard du paragraphe sous-alinéa a) ci-haut décrit, cette fois-ci par un de ses collègues JUGE, lequel, à son tour, aurait accusé le juge Claude Guérin de cherchera se VENGER; quel SOUVENIR conserverait-il d'un tel JUGE" ... ?

c) "En regard des FAITS, le JUGEMENT rendu par le juge Claude Guérin vous parait-il être un chef-d'oeuvre de PRÉCISIONS"....?

d) "Suite au JUGEMENT de la Cour d'APPEL, trouvez vous normal de sensibiliser les citoyens en alertant L'OPINION PUBLIQUE" ... ?

e) "Suite aux nombreuses questions et interrogations du juge Claude Guérin durant le PROCÈS, face à ses DOUTES sérieux, ce qui le laissait, disait il SONGEUR; comment concilier qu'il ait pu rendre un jugement NÉGATIF contre les demandeurs"...?

SAPIN PASSÉ PAR ME, NICOLE MORNEAU AU JUGE CLAUDE GUÉRIN J.C.S.
AINSI QU'AUX JUGES DE LA COUR D'APPEL!

Dans son ARGUMENTATION comme procureur des défendeurs le 17 janvier 1989, les NOTES des transcriptions du PROCÈS à la Page 43, Me. Morneau s'exprime au Juge comme suit:  "M. Brouillard vous a également fait part, m'a attribué des propos et interprété également la production de documents au soutien de la défense du Docteur Gravel à l'époque, puisque c'était cette action-là qui était en cause, concernant le rapport que j'attendais.  Ce n'était définitivement pas le rapport du Docteur Mohr, parce que je l'ai sûrement ... je l'ai pas demandé puis y a été adressé a ma cliente bien avant, mais c'était celui du Docteur Georges Bélanger parce que, avant de produire une défense, généralement, on demande au moins une opinion préliminaire a nos experts et c'est dans tous les cas la même chose".

VOILÀ LE SAPIN passé par Me. Nicole Morneau aux JUGES, la preuve:

l.- Le 13 juin '85, à son cabinet privé Dr.Mohr me dit qu'il se propose d'écrire une déclaration au dossier;

2.- Le 14 juin '85, j'ai téléphoné à Me. Morneau en lui disant que le bref a été signifié le 25 avril '85, quand allez vous produire votre défense?  Elle me répond: "Sous peu car j'attends le RAPPORT du Dr.Mohr!

3.- Le 17 juin '85, Me. Morneau rédige sa défense;

4.- Le 19 juin '85, Me. Morneau me signifie sa défense;

5.- Le 25 juin '85, le rapport du Dr. Mohr Pièce DG-1 est produit au greffe à 14:23 heures p.m.;

6.- Le 17 juin '85, Me. Morneau écrit au paragraphe 43 de la défense du Dr. Gravel: "Au paragraphe 44 de la déclaration, la défenderesse (Dr. Gravel) nie comme étant mal fondé en faits et en droit et réfère au rapport du neurochirurgien traitant déjà produit sous la cote DG-1, lequel parle par lui-même" (c'est faux il n'a été produit que le 25 juin '85);

7.- Le 17 juin '85, Me. Morneau écrit au paragraphe 45 de la défense du Dr. Gravel: "Au paragraphe 46 et suivants de la déclaration, la défenderesse nie comme étant mal fondés en faits et en droit et réfère au rapport préparé par le Dr. Gérard Mohr, neurochirurgien traitant de la demanderesse, lequel rapport est déjà produit sous la cote DG-1". (C'est faux il n'a été produit que le 25 juin '85 voir paragraphe 5.- ci-haut décrit);

PRÉCISIONS: Le dossier de la Cour indique que les RAPPORTS d'EXPERTISES du Dr.
Georges Bélanger datent des 7 mars et 20 mai '86 soit un AN (1), APRÈS la production de la défense du Dr. Gravel faite par Me. Morneau. En conséquence il s'agissait bien du RAPPORT du Dr. Mohr et non du Dr. Bélanger comme elle le déclare dans son ARGUMENTATION!

N.B.

- Dire que cette DG-1, rapport du Dr. Mohr, était la BASE de raisonnement pour REJETER les BREFS!  Autrement dit, la lettre du Dr. Mohr au Dr. ARC en AVRIL t85 n'a jamais été produite au dossier, elle est toujours demeurée CACHÉE! et dire que la Cour accepte ça!  Pour utiliser l'expression du Juge en Chef Alan B.Gold, Me. Nicole Morneau a bel et bien passé un SAPIN aux JUGES, c'est tout à fait aberrant!  OÙ se trouve la JUSTICE?

Le 17 janvier '89, à la page 41 le Juge dit: "Dr. Gravel a fait ce que, normalement, elle devait faire c.-à-d. qu'elle a référé son patient à un spécialiste".  A l'audition du 16 janvier '89, livre 9 page 22 le juge admet qu'il SAISIT le pourquoi CAG devait faire venir le rapport médical de Mme.B dans le dossier de l'hôpital du Sacré Coeur de Montréal.  Donc, il admet que Dr. Gravel, n'a pas fait ce qu'elle aurait du faire!

Le 17 janvier '89, à la page 41 Me. Morneau dit: "La thrombophlébite c'est une prédisposition d'un patient qui reste alité pendant une période de temps". Ce qui est faux et contredit par le Dr. Vézina le 12 janvier '89, livre 7 page 45 il dit: "Pas nécessairement, autrement tous nos patients qui ont dix jours d'hospitalisation auraient des thromboses".

A N'EN PAS DOUTER, ME. NICOLE MORNEAU DISAIT N'IMPORTE QUOI DANS L'INTENTION DE BROUILLER LES CARTES AFIN DE MÉLANGER LE JUGE DU PROCÈS, C'EST INADMISSIBLE!

Me. CLAUDE TELLIER AVOCAT: A ma question est-ce que vous avez toutes les REQUÊTES qui ont été présentées à l'hôpital pour passer un SCAN?  Rép: "Non, je ne suis pas en mesure de produire ça, la REQUÊTE n y est pas, ils ont à un moment donné, après quelques jours, tout simplement JETÉ la REQUÊTE".  Le Juge dit: "Oui, y avait une REQUÊTE mais que la REQUÊTE a été JETÉE".  Me. Tellier dit: "Y en a plus". J'ajoute bien oui mais ça marche pas.  Le Juge dit: "Que voulez vous que je fasse M. Brouillard?  Moi, faut quand même que je prenne la parole des gens, vous voulez que je fasse quoi?".  J'ajoute c'est ILLÉGAL en vertu de la LOI de communication des dossiers Votre Seigneurie.  Le Juge me répond: "Bien OUI, mais on vous dit, Monsieur, qu'ont peut
pas vous le donner, qu'ils l'ont pas".  Dans son plaidoyer Me. Chénier dit qu'il l'ont retourné au Dr. Laflamme!

Me. Tellier me dit: "Pourquoi Dr. Laflamme n'a-t-il pas envoyé votre Dame à Notre Dame DÈS le 25 mars '85?  Il aurait dû envoyer Madame directement à Notre Dame DÈS le 25, mars '85, JE VOIS LES FAUTES DES MÉDECINS...". Rendu au PROCÈS il défendait les MÉDECINS, à la Cour d'Appel il était le SEUL avocat à plaider en faveur des défendeurs!

Me. JEAN-PIERRE MÉNARD AVOCAT: Il me dit: "Vous pouvez avoir RAISON sur toute la ligne et PERDRE votre cause, M. Brouillard, VOUS AVEZ ÉTÉ VICTIME D'UNE MÉDECINE INATTENTIONNÉE ÇA C'EST CLAIR ET ON NE PEUT PAS DIRE QUE LE NEUROLOGUE DR. LUC ARCHAMBAULT S'EST FORCÉ LE CASQUE. La LOI LÉGALE n'a pas de CONSCIENCE, la JUSTICE DIVINE est supérieure à la JUSTICE LÉGALE et à celle des HOMMES".  Je lui dit:  Selon la Revue L'ACTUALITÉ, en votre qualité de spécialiste en DROIT MÉDICAL vous disiez: "La vraie QUESTION n'est plus L'ACHARNEMENT THÉRAPEUTIQUE mais le DROIT à chacun à profiter de la TECHNOLOGIE".  Très SURPRIS par ma répartie, en hésitant et en bafouillant, timidement, il m'a répondu: "JE NE VOIS PAS DE FAUTE DE COMMISE".

L'HON. JUGE EN CHEF ALAN B. GOLD J.C.S. Selon la revue L'ACTUALITÉ de Novembre '85, à la page 18, il émet l'opinion suivante: "Il est certain que dans certains domaines, les TRIBUNAUX ne sont plus nécessairement les meilleurs FORUMS pour régler des PROBLÈMES comme dans certaines QUESTIONS très TECHNIQUES, malgré les connaissances des TRIBUNAUX ce devrait être des EXPERTS qui tranchent".  Dans ce dossier, j'ai assigné l'EXPERT TECHNOLOGUE M. Alain Cromp comme témoin EXPERT, lequel, est Directeur général de l'Ordre des Techniciens en Radiologie du Québec et dire que le Juge Claude Guérin J.C.S. écrit dans son JUGEMENT qu'il est à noter que les demandeurs n'ont fait entendre aucun EXPERT pour appuyer leur thèse!  Où se trouve la JUSTICE?

MON OPINION PERSONNELLE: Dès la MISE EN DEMEURE aux défendeurs, croyez vous chers lecteurs que j'avais raison d'affirmer QUE L'HONNÊTETÉ EST EN FONCTION DE LA CONSTANCE DE LA VERSION particulièrement dans une situation critique?  Basé sur les NOTES, après avoir admis lui même à maintes reprises que personne ne pouvait CONTREDIRE les définitions de DICTIONNAIRES déposées en preuve par les demandeurs; suite aux PIROUETTES, aux CONTRADICTIONS et à la VOLTE-FACE du Juge Claude Guérin entre ses propres DIRES au PROCÈS et la RÉDACTION de son JUGEMENT; chers lecteurs, croyez vous que, sans marge d'erreur, que ladite affirmation ci-haut décrite par l'auteur de ce TRAITÉ est également applicable audit Juge?  Il est évident qu'en regard des FAITS, dès le début, les procédures des défendeurs étaient vouées à l'échec, voilà pourquoi, en concertation, le Juge du PROCÈS et ceux de la COUR D'APPEL ont pris des dispositions ILLÉGALES quant aux PRÉSOMPTIONS DE FAITS applicables en faveur des demandeurs et ce, de façon à éviter un JUGEMENT de la Cour Suprême du Canada!  Tout est là, on a pas voulu que je fasse le TEST de la Charte des DROITS et LIBERTÉS dans une cause MÉDICALE du fait que tout le SYSTÈME en place était démasqué PUBLIQUEMENT et en contradiction flagrante avec l'opinion ci-dessous décrite:

SA SAINTETÉ LE PAPE JEAN-PAUL II: Il invite ceux qui exercent une RESPONSABILITÉ PUBLIQUE comme les MÉDECINS, AVOCATS, JUGES etc. à être: des DÉFENSEURS d'une conception NOUVELLE de l'Humanité qui n'envisagent pas seulement des PROBLÈMES de la société en fonction des équations ÉCONOMIQUES, TECHNIQUES ou POLITIQUES mais en fonction des PERSONNES VIVANTES, des êtres HUMAINS créés à l'IMAGE et à la RESSEMBLANCE de DIEU, une conception fondée sur les VALEURS Humaines et véritables et qui les défends".

MÉDIAS D'INFORMATION: Le 20 décembre '89, on nous informait que d'après les STATISTIQUES des cas soumis venant de la Cour d'Appel du Québec à la Cour Suprême du Canada; on découvre que dans SIX cas sur DIX les JUGEMENTS rendus sont REJETÉS. En Ontario ce n'est que dans DEUX cas sur DIX, ça me laisse songeur! C'est en appliquant intégralement la VISION du Pape que le Juge Claude Guérin et ceux de la Cour d'Appel comprendront le vrai sens à donner à notre Constitution et pas autrement! Tant et aussi longtemps que les autorités judiciaires protégeront les ASSUREURS et le CORPS MÉDICAL il n'y a pas lieu de s'attendre à ce que des réformes en profondeur soient entreprises de façon à faire JOUER les PRÉSOMPTIONS DE FAITS en faveur des demandeurs!

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